1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est Jacques SPANO, entrepreneur individuel, SPANO IT, 60 rue François 1er, 75008 Paris. Pour toute demande : contact@spano-it.com.
2. Données susceptibles d’être traitées
- identité et coordonnées : nom, prénom, adresse électronique, téléphone, code postal et adresse de livraison ;
- données de compte et historique des commandes ;
- contenu des demandes de contact et d’assistance, informations sur l’équipement, disponibilités et informations fournies lors d’une réservation ;
- photos et captures d’écran volontairement jointes au formulaire de diagnostic ;
- références, état et montant des paiements, sans conservation par SPANO IT des données complètes de carte bancaire ;
- état des courriels transactionnels : envoi, remise, ouverture, clic, refus ou erreur ;
- données techniques pseudonymisées nécessaires à la limitation des envois abusifs et à la sécurité du site.
3. Finalités et bases légales
4. Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles à SPANO IT et, dans la stricte mesure nécessaire, à ses prestataires techniques : OpenAI Sites pour l’hébergement et le stockage sécurisé des fichiers, Resend pour les notifications électroniques, PayPal pour le paiement et Cal.com pour la réservation. Les transporteurs reçoivent les données nécessaires à la livraison.
Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen. Ces traitements sont alors encadrés par les mécanismes prévus par le RGPD et par les engagements contractuels du prestataire concerné.
5. Durées de conservation
- données de commande, factures et pièces comptables : 10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné ;
- données de compte : pendant l’utilisation du compte, puis suppression ou archivage à l’issue des durées légales applicables ;
- demandes de contact, diagnostics et rendez-vous : le temps nécessaire à leur traitement, puis jusqu’à 3 ans après le dernier échange lorsqu’une conservation est utile au suivi de la relation ;
- photos jointes à un diagnostic : pendant le traitement de la demande, puis au maximum 12 mois, sauf nécessité particulière liée à une intervention, une garantie ou un litige ;
- événements techniques relatifs aux courriels : pendant la durée utile au suivi de la demande ou de la commande, puis suppression ou anonymisation ;
- compteurs anti-abus pseudonymisés : conservation temporaire limitée à la protection du service ;
- preuves et données nécessaires à un litige : pendant la durée de prescription applicable.
6. Cookies et services tiers
Le site utilise les stockages techniques indispensables à son fonctionnement. Le calendrier Cal.com n’est chargé qu’après votre accord. PayPal est chargé au moment où vous demandez à accéder au paiement sécurisé. Le détail des finalités et la commande permettant de modifier votre choix figurent dans la politique relative aux cookies.
7. Vos droits
Vous disposez, selon les conditions prévues par le RGPD, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Vous pouvez également retirer un consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits, écrivez à contact@spano-it.com en précisant votre demande. Une preuve d’identité ne sera demandée qu’en cas de doute raisonnable sur votre identité. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
8. Sécurité et mise à jour
SPANO IT met en œuvre des mesures raisonnables pour protéger les données contre la perte, l’accès non autorisé et la divulgation. Cette politique peut évoluer pour tenir compte des modifications du site ou du cadre juridique.
Consultez également les mentions légales et les conditions générales de vente.